GRATUITÉ ET VALORISATION DES PRODUITS

Tous les outils de communication et de promotion du CCFD-Terre Solidaire sont gratuits pour la majorité d'entre eux (hors produits à vendre) aussi bien pour le grand public que pour le réseau de bénévoles du CCFD-Terre Solidaire. Sont également accessibles gratuitement, les produits disponibles sur intranet ou internet. Les quelques produits à vendre sont à facturer.

Cependant, pour toute mise à disposition à un public  « hors réseau du CCFD-Terre Solidaire», ces produits gratuits peuvent faire l’objet d’une contribution financière. Alors cette personne hors réseau peut demander un justificatif de “Participation aux frais”.

POUR LES PRODUITS gratuits

En cas de contribution financière, sous forme de don :

• Il n'y a pas de facture à établir,
• Un justificatif peut être demandé. Ce sera un accusé de réception “Participation aux frais” à établir TTC au nom de celui qui effectue le paiement (en arrondissant le montant). Un exemplaire sera remis à la personne, un autre exemplaire servira à la comptabilité de la Délégation Diocésaine.
• Cette participation aux frais est à comptabiliser sous l'imputation 791500, analytique EAD.

POUR LES PRODUITS OBLIGATOIREMENT “À VENDRE”

Une facture doit être établie sous la référence comptable adéquate.
ÉTABLISSEMENT DE LA FACTURE (chaque fin de trimestre et avant le 15 du mois suivant)

• La facture est à établir au nom de celui qui effectue le règlement.
• Tout règlement est établi à l’ordre du CCFD-Terre Solidaire.
• Le taux de TVA est de 5,5 % pour les documents imprimés (excepté les expos, les cartes postales ou indications contraires). Pour les autres produits la TVA est de 20 %.
• Envoyez le chèque et le double de la facture au CCFD-Terre Solidaire, service Comptabilité.
• Si vous avez des contributions en espèces, enregistre-les sous l'imputation  467010 et envoyez un double de la facture à CCFD-Terre Solidaire service Comptabilité, accompagné d’un chèque du montant correspondant.
• Ne pas établir de reçu fiscal.

Les formulaires de facture peuvent être commandés auprès de Manuel Ortiz,

tél. : 01 44 82 80 42
Fax : 01 44 82 81 40
E-mail : catalogue@ccfd-terresolidaire.org

DUPLICATION ET RETIRAGE DES PRODUITS AUDIOVISUELS

Aucune duplication de vidéos, CD et DVD ne peut être faite par les délégations diocésaines. Seul le siège est habilité aux retirages.
En effet, c’est le seul moyen pour lui d’évaluer la quantité exacte de produits nécessaires et d’ajuster ainsi ses budgets pédagogiques. De plus, certains outils pédagogiques proposés par le CCFD-Terre Solidaire ont été produits par d’autres organisations avec lesquelles le CCFD-Terre Solidaire a passé une convention qui régit les conditions de retirage.